Jean Pouillard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
POUILLARD (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030225S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2010
15/05/2010
De:
POUILLARD (Jean)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative
SASM1030123S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
Pouillard (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2009-09-26
"
JORFTEXT000000465770
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Pouillard (Jean)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000275632
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Jean Pouillard
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission de la sécurité des consommateurs
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000818588
(source JORF)
nomination
25 Février 2006
25/02/2006
De:
Pouillard (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000815724
(source JORF)
nomination
28 Octobre 2005
28/10/2005
De:
Jean Pouillard
Docteur
Objet:
à la Commission de la sécurité des consommateurs
personnalité qualifiée
au titre du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:
M. Pierre Espinoza
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000787593
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2003
10/07/2003